Victime de l'incendie de votre véhicule ?
Publié le :
11/07/2023
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07
2023
Source : www.automobile-club.orgPlusieurs questions peuvent se poser : quels réflexes adopter, que faire avec l’assurance... ? Voici quelques conseils pour faire face à cette situation... Lire la suite
Historique
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Radars anti-bruit : ce sera 85 décibels
Publié le : 22/08/2023 22 août août 08 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileL’information n’a pas fait grand bruit mais un arrêté a fixé le niveau sonore...Source : www.automobile-club.org
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La vignette verte supprimée au 1er avril 2024
Publié le : 08/08/2023 08 août août 08 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileLa Première ministre a présidé, lundi 17 juillet après-midi, à Matignon, le C...Source : www.actu-juridique.fr
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CPF : tous les permis de conduire d’un véhicule terrestre à moteur bientôt éligibles
Publié le : 01/08/2023 01 août août 08 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileA compter du 1er janvier 2024, le compte personnel de formation permettra de...Source : www.efl.fr
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Nissan : un rappel massif et mondial de voitures
Publié le : 25/07/2023 25 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileLe constructeur automobile japonais Nissan se retrouve sous les projecteurs....Source : www.journaldeleconomie.fr
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Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobilePlusieurs questions peuvent se poser : quels réflexes adopter, que faire avec...Source : www.automobile-club.org
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Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileDes travaux seront engagés pour intégrer l'installation de recharges pour véh...Source : www.lemoniteur.fr
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Réparation et conservation du véhicule : le contrat de dépôt est l’accessoire du contrat principal d’entreprise
Publié le : 30/05/2023 30 mai mai 05 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileUn artisan taxi avait acquis auprès d’un garagiste un véhicule d’occasion bén...Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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Divorce et RGPD : le règlement ne s’applique pas toujours !
Publié le : 24/04/2023 24 avril avr. 04 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileMadame donne à ses enfants un smartphone sur lequel elle a installé une appli...Source : www.droit-technologie.org
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Taxes sur les véhicules de tourisme : une nouvelle échéance en mai !
Publié le : 18/04/2023 18 avril avr. 04 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileLes entreprises soumises au régime simplifié de TVA doivent, le cas échéant,...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Cycliste et feu rouge : même règle pour tous ou presque
Publié le : 11/04/2023 11 avril avr. 04 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileDe façon générale, le cycliste, comme tous les usagers de la route, doit resp...Source : www.automobile-club.org